Lexique

A

• Ambassades et consulats
• Amiante
• Apprentis
• Apprentis Cadres
• Apprentis CDI
• Assiette de cotisations
• TODE – Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi Agricole
• Volontariat Associatif

B

• Bases Spécifiques Agirc Arrco

C

• Ambassades et consulats
• Assiettes de cotisations Agirc Arrco
• Catégorie socioprofessionnelle
• Chèques vacances
• Congé maternité suivi d’un congé parental
• Congés parental et assimilés
• Congés sans solde de 30 jours consécutifs ou plus
• Contrat Emploi Solidarité
• Contributions patronales a des régimes complémentaires de retraite et de prévoyance (85% et 19% du plafond)
• Indemnités de congés payés
• Interprètes de conférence
• Radiation d’un contrat

D

• Champs d’applications Dads U
• Dirigeants d’entreprises
• Fonctionnaire en détachement ou en activité exceptionnelle
• Organisme destinataire
• Structuration des déclarations

E

• Contrat Emploi Solidarité
• Employeurs Multiples

F

• Films – secteur du spectacle
• Fonctionnaire en détachement ou en activité exceptionnelle
• Formateur occasionnel
• Frais professionnels

I

• Indemnités de congés payés
• Intermittents du spectacle travaillant pour des employeurs occasionnels
• Interprètes de conférence
• Sommes isolées

L

• Logiciel changement en cours d’année

M

• Congé maternité suivi d’un congé parental
• Employeurs multiples
• Maladie
• VRP multicartes

N

• Numéro de rattachement

O

• Formateur Occasionnel
• Intermittents du Spectacle Travaillant pour des Employeurs Occasionnels
• Organisme destinataire
• TODE – Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi Agricole

P

• Congé Maternité suivi d’un Congé Parental
• Congés Parental et Assimilés
• Contributions Patronales à des Régimes Complémentaires de Retraite et de Prévoyance (85% et 19% du plafond)
• Statut Professionnel
• Temps Partiel

R

• Numéro de Rattachement
• Radiation d’un Contrat en Arrco et en Agirc
• Rappels de salaires
• Rémunérations Versées par des Tiers
• Retraités reprenant une Activité
• Royalties ou Rediffusions

S

• Contrat Emploi Solidarité
• Films – Secteur du Spectacle
• Intermittents du Spectacle travaillant pour des Employeurs Occasionnels
• Sommes Isolées
• Stagiaires
• Statut Professionnel

T

• Temps Partiel
• TODE – Travailleurs Occasionnels Demandeurs d’Emploi Agricole
• Transports – Déclaration dans le secteur du Transport
• Unité de Temps

U

• Unité de Temps

V

• Chèques Vacances
• Volontariat Associatif
• VRP Multicartes