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Actualisation du texte de base – Assiettes et taux de cotisation
Actualisation du texte de base – CAVIMAC
Actualisation du texte de base – périodes validables au titre de l’incapacité de travail, cessation d’activité et retraite progressive.
Plan comptable Agirc-Arrco
Mise à jour du calendrier des instances Agirc-Arrco 2025. Annule et remplace la circulaire Agirc-Arrco 2024-7-SG du 18/07/2024
Actualisation du texte de base – Maintien des cotisations Agirc-Arrco sur la base d’une rémunération à temps plein
Mise à jour du calendrier des instances Agirc-Arrco 2025
Actualisation du texte de base – Précision apportée aux exceptions à la clause de sauvegarde des droits
Actualisation du texte de base – Suppression de la procédure de démission volontaire d’une entreprise pour revenir à des taux et/ou assiettes de droit commun
Actualisation du texte de base – Application de l’article 67 de l’ANI du 17 novembre 2017 au dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
Calendrier des instances Agirc-Arrco 2026
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