Publication: Mars 2016
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Annexe 1 du Titre IV
Circulaires et instructions AGIRC et ARRCO


Type de documentNuméroDateSujet
Circulaires AGIRC-ARRCO 2003-10-DRE24/07/2003Adhésion des entreprises nouvelles - Mise à jour des Répertoires professionnel et géographique.
2004-11-DRE14/06/2004Adhésion des entreprises nouvelles - Répertoire professionnel simplifié.
2004-19-DRE28/07/2004Charte unicité de services aux entreprises.
2005-1-DRE03/01/2005Adhésion des entreprises nouvelles - Mise à jour du Répertoire géographique.
2005-4-DRE18/02/2005Adhésion des entreprises nouvelles - Mise à jour du Répertoire géographique - Compétences territoriales.
2005-7-DC22/03/2005Charte graphique.
2005-10-DRE02/05/2005Changements d'institutions - Complément aux circulaires AGIRC et ARRCO du 5/04/2002.
2005-11-DRE20/06/2005Changements d'institutions.
2006-10-DRE12/07/2006Adhésion des entreprises monégasques.
2006-11-DRE12/07/2006Modification des conditions d'affiliation. Arrrondi du taux moyen.
2007-9-DRE28/06/2007Clause de respiration.
2007-11-DRE29/06/2007Clause de respiration - Cas de certains secteurs professionnels.
2008-14-DRE10/12/2008Adhésion des entreprises nouvelles - Mise à jour du répertoire professionnel
2008-17-DRE19/12/2008Clause de respiration -Secteurs professionnels
2009-5-DRE16/01/2009Transferts d'adhésion
2014-11-DRJ01/10/2014Adhésion des entreprises nouvelles relevant du domaine interprofessionnel créées à compter du 1er janvier 2015 : désignation d'un groupe de protection sociale par département (ou par arrondissement pour Paris)
Circulaires AGIRC S.J. 2001-492913/11/2001Adhésion des entreprises nouvelles.
S.J. 2001-494128/12/2001Adhésion des entreprises nouvelles - Communication du Répertoire professionnel.
S.J. 2002-494905/04/2002Changements d'institutions.
S.J. 2002-495608/07/2002Changements d'institutions et conditions d'unification.
Circulaires ARRCO 1713/11/2001Adhésions des entreprises nouvelles - Communication du Répertoire professionnel.
1805/04/2002Changements d'institutions.
2004-2-DRE13/07/2004Institution professionnelle spécifique.
2007-3-DRE10/04/2007Affiliation des salariés employés dans les départements d'outre-mer au service de particuliers.
2010-2-DRE09/07/2010Compétence catégorielle d'Abelio à l'égard des concierges, gardiens, employés d'immeubles.
Instructions AGIRC-ARRCO 2004-2-DRE07/01/2004Adhésions des entreprises nouvelles.
2005-24-DRE11/02/2005Bilan de l'application des règles de changements d'institutions.
2005-54-DRE15/04/2005Mesures d'accompagnement et d'application de la charte unicité de service aux entreprises.
2007-128-DRE09/11/2007Clause de respiration.
Instructions ARRCO 2005-54-DRE02/12/2005Alignement des taux de cotisation.
2005-39-DRE29/07/2005Répertoire professionnel des taux ARRCO de cotisations supérieurs à 6 % sur T1.
Lettres circulaires ARRCO 2002-2903/07/2002Changements d'institutions et conditions d'unification.
2002-5123/12/2002Changements d'institutions - Consultation des participants.
Note de service AGIRC S.J. 2002-1720/12/2002Changements d'institutions - Conditions d'unification et consultation des participants.