Publication: Mars 2016
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Annexe 1 du Titre XI
Circulaires et instructions AGIRC et ARRCO


Type de documentNuméroDateSujet
Circulaire AGIRC2004-32-DRI27/12/2004Charte unicité de service aux participants.
Instructions AGIRC-ARRCO2004-106-DRI20/12/2004Mise en place des plates-formes téléphoniques CICAS.
2005-11-DRI24/01/2005Mise en œuvre de la Charte unicité de service aux participants et traitement des demandes de retraite via Internet par les CICAS.
2005-90-DC11/07/2005Article "clef en main" votre CICAS vous donne rendez-vous
2006-4-DRI12/01/2006Généralisation des plates-formes téléphoniques CICAS
2006-57-DC11/05/2006Article "clef en main" demander sa retraite c'est facile avec le CICAS...
2006-116-DRE02/10/2006Rôle des institutions et des CICAS pour le traitement des dossiers dans le cadre de la PRC
2007-83-DRI16/07/2007Passage à la retraite des allocataires ASSEDIC
2008-52-DRI21/04/2008Réseau INES : Correspondant technique par groupe gestionnaire de CICAS
2008-102-DRI08/10/2008Faciliter la relation interlocution/instruction autour de la PRC au moyen d'accès téléphoniques dédiés et de messagerie électroniques
Circulaires ARRCO1115/06/1971Conditions de fonctionnement et missions des CICAS.
11 bis16/12/1976Complément à la circulaire ARRCO no 11 du 15/06/1971.
2006-4-DRI29/09/2006Nouveau logo CICAS
Instruction ARRCO2005-7-DRI26/12/2005Dépenses administratives communes : budget des CICAS pour l'exercice 2005.
2006-26-DRI28/04/2006Sécurisation du matériel informatique mis à disposition des CICAS
2006-32-DRI24/05/2006Structures d'accueil pour les CICAS
2006-35-DRI19/06/2006Gestion et modes opératoires des permanences CICAS au démarrage de la PRC
2006-41-DRI18/07/2006Décret no 2006-555 du 17/05/2006 relatif à l'accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public et arrêté du 17/06/2006 relatif aux caractéristiques techniques relatives aux personnes handicapées : dispositions applicables aux locaux des CICAS.
2006-42-DRI18/07/2006Etude prospective des charges d'activité des CICAS
2006-47-DRI14/09/2007Déploiement du matériel CICAS pour la PRC
2006-53-DRI25/10/2006Calendrier de démarrage de la PRC dans les CICAS
2007-1-DRI09/01/2007Calendrier modifié de démarrage de la PRC dans les CICAS
2007-35-DRI21/11/2007Gestion et modes opératoires PRC pour les CICAS et les PFT
2008-1-DRI10/01/2008Assurance du matériel informatique des CICAS
2008-16-DRI28/04/2008Nouvel accès Internet pour les CICAS à compter du 1er semestre 2008
Lettre circulaire ARRCO2002-5426/12/2002Nouvelle formule de dotation des CICAS.
Lettres CICAS1026 18/07/2001Coordination des rendez-vous avec la CNAV- Mise en œuvre d'une convention de référence.
103009/08/2001Secret professionnel et constitution des dossiers de retraite.
109426/12/2002Évolution de l'activité des CICAS et organisation de l'accueil sur rendez-vous.