Publication: Mars 2016
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Annexe 1 du Titre VIII
Circulaires et instructions AGIRC et ARRCO


Type de documentNuméroDateSujet
Circulaires AGIRC-ARRCO2003-6-DRE21/03/2003Polynésie française - Retraite à 60 ans
2003-8-DRE02/07/2003Retraite à 60 ans - Accord du 20/06/2003
2003-13-DRE16/10/2003Maladie et chômage.
2003-16-DRE01/12/2003Accord du 13/11/2003 - Retraite à taux plein avant 65 ans.
2003-20-DRE24/12/2003Retraite à taux plein avant 65 ans.
2004-7-DRE08/03/2004Nouvelle-Calédonie et Polynésie française - Retraite à 60 ans.
2004-10-DRE28/05/2004Application du règlement (CEE) no 1408/71.
2004-12-DRE08/07/2004Abaissement de l'âge de la retraite pour les assurés handicapés.
2004-23-DRE08/10/2004Réversion : calcul de l'allocation due au(x) conjoint(s) divorcé(s).
2004-24-DRE 13/10/2004Réversion d'orphelin et adoption.
2006-6 DRE12/04/2006Réversion.
2006-9 DRE10/07/2006Retraite progressive.
2006-12 DRE13/10/2006Conditions de liquidation des allocations en Nouvelle-Calédonie.
2007-13-DRE09/07/2007Dispositif carrières longues à Saint-Pierre-et-Miquelon
2007-7 DRE10/04/2007Cumul emploi-retraite
2008-5-DC17/07/2008Accord du 16 juillet 2008
2008-7-DRE20/10/2008Retraite avant 65 ans
2008-10-DRE04/11/2008Nouvelle-Calédonie et Polynésie Française -Retraite à 60 ans
2008-13-DRE17/11/2008Réversion : calcul de l'allocation due au(x) conjoint(s) divorcé(s)
2008-19-DRE23/12/2008Prise en compte de l'accord du 16 juillet 2008 dans les textes de base
2009-7-DRE26/03/2009Cumul emploi-retraite
2009-14-DRE25/06/2009Cessation d'activité et liquidation de la retraite complémentaire
2009-18-DRE20/07/2009Prise en compte de l'accord du 23 mars 2009
2009-20-DRE01/10/2009 Cessation d'activité et liquidation de la retraite complémentaire
2009-24-DRE13/10/2009Conditions de liquidation des allocations en Nouvelle-Calédonie
2010-1-DRE06/01/2010Retraite progressive
2011-2-DRE13/01/2011Retraite progressive
2011-6-DRE19/05/2011Accord du 18 mars 2011 - Conditions de liquidation des allocations Agirc et Arrco
2011-7-DRE 23/05/2011Retraite progressive
2011-16-DRE29/09/2011Evolution de la durée d'assurance pour les assurés nés en 1955
2011-22-DRE19/12/2011Retraite progressive
2012-16-DRJ01/08/2012Dispositif de retraite anticipée pour carrière longue-Décret du 2 juillet 2012.
2012-18-DRJ01/10/2012Conditions de liquidation des allocations à Saint-Pierre et Miquelon.
2012-19-DRJ04/10/2012Réversion-Calcul de l'allocation due aux conjoints divorcés non remariés
2013-9-DRJ27/06/2013Réversion - Loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
2013-10-DRJ28/06/2013Conditions particulières de liquidation des allocations Agirc et Arrco / Monaco, Nouvelle-Calédonie et Saint-Pierre-et-Miquelon
2015-2-DRJ18/02/2015Retraite progressive - Incidences de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
2015-3-DRJ18/02/2015Assurés handicapés - Incidences de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
2015-4-DRJ08/04/2015Cessation d'activité et cumul emploi-retraite - Incidences de la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
Circulaires AGIRC4702/SJ09/07/1996Cessation d'activité, cumul emploi-retraite.
S.J. 1997-477416/10/1997Intermittents du spectacle, cumul emploi-retraite - Avenant A 185.
S.J. 1998-480623/06/1998Cessation d'activité, cumul emploi-retraite, prise en compte de l'exercice d'une activité salariée à l'étranger.
S.J. 1999-485325/10/1999Retraite à 60 ans - Nouvelles catégories de bénéficiaires - Avenant A 193.
S.J. 2001-491111/06/2001Pension de réversion.
S.J. 2002-495318/06/2002Application du règlement (CEE) no 1408/71.
2015-4-DRJ14/12/2015Accord du 30 octobre 2015 - Extension de la cotisation AGFF à la tranche C des salaires et modalités de liquidation des droits sur la tranche C à compter du 1er janvier 2016.
Circulaire ARRCO3T Quater04/02/1999Conditions d'attribution des droits de réversion et des majorations familiales.
Instructions AGIRC-ARRCO2003-1-DRE18/02/2003Retraite à 60 ans - Accord du 3/09/2002 - Liquidations au 1/10/2003.
2004-18-DRE11/02/2004Cessation d'activité.
2004-36-DRI30/03/2004Transmission des notifications de pension vieillesse par le régime général (dispositions temporaires) - Liquidation provisoire de la retraite relevant des annexes V et E.
2009-74-DRE10/07/2009Liquidation de la retraite - Activité salariée à l'étranger
2012-24-DRE09/02/2012Conditions de liquidation des allocations Agirc et Arrco - Générations 1952 à 1955
2013-29-DRJ22/02/2013Evolution de la durée d'assurance pour les assurés nés en 1956.
Instruction AGIRC2004-40-DRE 23/06/2004Révision d'une allocation calculée avec un coefficient d'anticipation.
Lettres circulaires ARRCO96-3410/07/1996Cumul emploi-retraite.
96-4807/11/1996Cumul emploi-retraite.
97-5129/10/1997Situation des salariés intermittents du spectacle au regard de la règle du cumul emploi-retraite : avenant 42 à l'Accord du 8/12/1961.
98-1306/04/1998Cumul emploi-retraite, situation des «tierces personnes» et des «familles d'accueil».
98-1511/05/1998Prise en compte des particularités de certains règlements pour la mise en œuvre du régime unique.
98-3306/11/1998Prise en compte des particularités de certains règlements pour la mise en œuvre du régime unique.
99-1404/02/1999Conditions d'attribution des droits de réversion et des majorations familiales.
99-3621/05/1999Droits de réversion en cas de décès du participant avant le 1/07/1996.
2001-3313/07/2001Égalité de traitement entre les hommes et les femmes.
2002-2521/06/2002Intégration de la Suisse dans le champ d'application du règlement CEE no 1408/71.
2002-2621/06/2002Retraite à 60 ans.
2002-3605/08/2002Monaco-AGFF.
2002-3804/09/2002Accord du 3/09/2002.
2002-4118/10/2002Retraite à 60 ans - Suisse.
2002-4218/10/2002Retraite à 60 ans
2002-4728/11/2002Retraite à 60 ans.
Notes de service AGIRCS.J. 1997-1714/03/1997Cessation d'activité, cumul emploi-retraite.
S.J. 2000-619/01/2000Retraite à 60 ans, carrières communautaires.