Vous êtes ici : Accueil > Documentation et multimédia > Circulaires  > Circulaires 2010

Circulaires 2010

    Circulaires Agirc-Arrco

    • 2010- 22-DRE
      Concerne les décision des bureaux des Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco sur la demande d'application de la clause de respiration professionnelle présentée par le secteur des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers.
      29/12/2010
    • 2010 -  21 -DRE
      Concerne les décisions des bureaux des Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco sur une demande d'application de la clause de respiration pour les entreprises de Saint-Pierre-et-Miquelon.
      29/12/2010
    • 2010 - 20 -DRE
      Concerne le paiement tardif des cotisations en 2010
      15/12/2010
    • 2010 - 19 -DRE
      Concerne les paramètres utiles à compter du 1er janvier 2011 pour le calcul des cotisations recouvrées par les institutions Agirc et Arrco.
      15/12/2010
    • 2010 - 18 -DC
      Concerne le droit à l’information : Accès  au Relevé actualisé de points RAP et au Relevé de situation individuelle électronique RIS/E.
      26/10/2010
    • 2010 - 17 -DRI
      Concerne les modifications des règlements de l’Agirc et de l’Arrco adoptés par les Conseils d’administration des fédérations en date des 11 et 12 mars 2010 et approuvées par les Commissions paritaires le 10 juin 2010.
      15/10/2010
    • 2010 - 16 -DRE
      Concerne la définition de l’accord au sein de l’entreprise pour l’application de certaines  dispositions.
      13/10/2010
    • 2010 - 15 -DC
      Concerne l'annulation des réunions d’information des administrateurs des institutions Agirc et Arrco - Mise à jour du calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour le second semestre 2010.
      05/10/2010
    • 2010 - 14 -DC
      Calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2011.
      24/09/2010
    • 2010 -  13 -DC
      Concerne Le droit à l'information : campagne 2010.
      22/07/2010
    • 2010 -  12 -DRE
      Concerne les modifications apportées aux règlements de l’Agirc et de  l’Arrco.
      20/07/2010
    • 2010 -  11 -DRI
      Concerne la mise en conformité des SIRU et SIRA avec les dispositions de l'accord du 8 juillet 2009.
      13/07/2010
    • 2010 -  10 -DRE   
      Concerne les modalités actuelles de participation des institutions de retraite complémentaire à la CCSF.
      09/07/2010
    • 2010 -  9 -DC
      Concerne le relevé individuel de situation électronique RIS/E : modalité d'accès, calendriers, cahier des charges relatif aux mesures d'authentification.
      07/07/2010
    • 2010 - 8 -DRE
      Modification des dispositions des textes de base concernant la validation des périodes de chômage pour tenir compte des textes adoptés par les Partenaires sociaux de l'Unédic concernant le bénéfice de l' Allocation spécifique de reclassement et par les Pouvoirs publics en ce qui concerne le bénéfice de l'Allocation équivalent retraite.
      06/07/2010
    • 2010 - 7 -DC
      Calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2011.
      06/07/2010
    • 2010 - 6 -DRE
      Concerne les conséquences de l'entrée en application des nouveaux règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009 remplaçant à compter du 1er mai 2010 les règlements  (CEE) n° 1408/71 et n° 574/72.
      02/07/2010
    • 2010 - 5 -DRE
      Concerne les nouveaux statuts de groupe adoptés par les assemblées générales extraordinaires de 2010.
      24/03/2010
    • 2010 - 4 -DRE
      Concerne la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique réforme en profondeur les dispositifs actuels de volontariat en vue de les unifier sous un statut homogène, avec notamment pour effet la suppression du volontariat associatif.
      24/03/2010
    • 2010 - 3 -DAS
      Concerne le plan domicile 2010-2013 validé par les Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco en vue de prolonger l’autonomie à domicile des personnes âgées ou personnes handicapées.
      23/02/2010
    • 2010 - 2 -DRE
      Concerne les décisions des bureaux des Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco sur plusieurs demandes d'application de la clause de respiration professionnelle présentées par différents secteurs de l'agriculture.
      17/02/2010
    • 2010 - 1 -DRE
      Concerne la reconduction de la retraite progressive et les coefficients spécifiques pour 2010.
      06/01/2010

    Circulaires Agirc

    • 2010 - 7 -DRE
      Concerne les décisions prises par la commission administrative le 26 novembre 2010 sur les classifications applicables aux personnels de l'Hôtellerie de plein air et aux agents contractuels de la SA La Poste.
      21/12/2010
    • 2010 - 6 -DAS
      Concerne le rapport social adopté par le Conseil d'administration de l'Agirc du 29/10/2010.
      Synthèse du rapport
      Vision globale
      Vision institution par institution
      19/11/2010
    • 2010 -  5 -DF
      Concerne les modalités de recouvrement de la cotisation Apec : Remplacement sur la tranche A de la cotisation forfaitaire par la cotisation proportionnelle de 0,06 %, à effet du 1er janvier 2011.
      29/07/2010
    • 2010 -  4 -DRE
      Concerne les décisions prises par la commission administrative le 1er juin 2010 sur les classifications applicables dans les professions suivantes :
      • Edition phonographique,
      • Transport aérien - Personnel au sol,
      • Entreprises de sélection et de reproduction animale,
      09/07/2010
    • 2010 - 3 -DRE
      Concerne les décisions prises par la commission administrative le 11 février 2010 sur les classifications applicables dans les professions suivantes :
      • Commerces de détail non alimentaires (Antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie),
      • Confiserie - Chocolaterie - Biscuiterie - détaillants et détaillants fabricants.
      01/04/2010
    • 2010 - 2 -DT
      Concerne la Valeur du point à compter du 1er avril 2010, salaire de référence pour l'exercice 2010 et GMP 2010
      18/03/2010
    • 2010 - 1 -DC
      Concerne le renouvellement du bureau et des commissions Agirc pour 2010 et 2011.
      16/03/2010

    Circulaires Arrco

    Haut de page
    CSS XHTML 1.0 WAI