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Circulaires 2009

Circulaires Agirc-Arrco

  • 2009- 33 -DRE
    Concerne les coefficients de rachat de points applicables en 2010 et 2011.
    23/12/2009
  • 2009- 32 -DRE
    Concerne le paiement tardif des cotisations en 2010
    23/12/2009
  • 2009- 31 -DF
    Concerne les dépréciations des titres de l’activité de placement.
    18/12/2009
  • 2009 - 30 -DRE
    Concerne les paramètres utiles à compter du 1er janvier 2010 pour le calcul des cotisations recouvrées par les institutions Agirc et Arrco.
    16/12/2009
  • 2009 - 29 -DF
    Concerne la provisions pour pensions et obligations similaires mise à jour des paramètres de calcul.
    10/12/2009
  • 2009 - 28 -DRE
    Concerne les congés familiaux et droits à retraite complémentaire.
    16/11/2009
  • 2009 - 27 -DC
    Concerne la mise à jour du calendrier des réunions du 2ème semestre 2009.
    02/11/2009
  • 2009 - 26 -DC
    Concerne la mise à jour du calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2010.
    02/11/2009
  • 2009 - 25 -DRE
    Concerne les conditions de remise de dettes des entreprises en difficulté.
    16/10/2009
  • 2009 -  24 -DRE
    Concerne les conditions de liquidation des allocations en Nouvelle-Calédonie.
    13/10/2009
  • 2009 -  23 -DRE
    Concerne les conditions d'affiliation régimes de retraite complémentaire des présidents de sociétés coopératives de banque.
    13/10/2009
  • 2009 -  22 -DRE
    Concerne les conditions de fixation du taux des majorations de retard.
    13/10/2009
  • 2009 -  21 -DRE
    Modification de la date d’échéance des déclarations nominatives annuelles dématérialisées (campagne 2011- salaires 2010)
    08/10/2009
  • 2009 -  20 -DRE
    Concerne la Cessation d’activité et la liquidation de la retraite complémentaire.
    01/10/2009
  • 2009 -  19 -DRE
    Concerne les dispositions des textes de base concernant la validation du chômage pour tenir compte des textes adoptés par les Partenaires sociaux de l'Unédic.
    20/07/2009
  • 2009 - 18 -DRE
    Concerne les textes modifiant la Convention collective nationale du 14 mars 1947 (avenantA-255) et l'Accord du 8 décembre 1961 (avenant n° 107) pour prendre en compte l'accord du 23 mars 2009 conclu entre les Partenaires sociaux
    20/07/2009
  • 2009 -17 -DRE
    Concerne la décision des bureaux des Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco sur la demande d'application de la clause de respiration professionnelle présentée par le secteur des transports publics de voyageurs et de marchandises
    17/07/2009
  • 2009 -  16 -DRE    
    Concerne les dispositions de la Convention collective nationale, étendues aux participants visés par le nouveau dispositif de chômage partiel : l'activité partielle de longue durée (APLD).
    03/07/2009
  • 2009 - 15 -DC
    Concerne le calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2010.
    02/07/2009
  • 2009 -  14 -DRE
    Concerne la cessation d'activité et la liquidation de la retraite complémentaire.
    25/06/2009 
  • 2009 - 13 -DAS
    Concerne lesnouvelles modalités de saisine des fédérations pour les demandes d'autorisation d'utilisation des fonds sociaux concernant les financements "actions collectives"
    19/06/2009
  • 2009 - 12 -DC
    Concerne le calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour 2009.
    15/06/2009
  • 2009 - 10 -DRE
    Concerne Le dispositif d'acquisition de points sur les TB et TC, déjà prévu par la délibération D 46 (Agirc).
    14/04/2009
  • 2009 -  9 -DRE
    Concerne l'accord Agirc-Arrco du 23 mars 2009 conclu pour la période du 2 avril 2009 au 31 décembre 2010.
    10/04/2009
  • 2009 - 8 -DRE
    Concerne l’assiette des cotisations des régimes Agirc et Arrco
    10/04/2009
  • 2009 - 7 -DRE
    Concerne la réglementation applicable aux situations de cumul emploi-retraite à compter de 2009.
    26/03/2009
    2009 - 6 -DRE
    Concerne l'affiliation des salariés en position de détachement en France
    09/02/2009
  • 2009 -  5 -DRE
    Concerne l'application de la clause de respiration à certains secteurs professionnels.
    16/01/2009
  • 2009 -  4 -DRE
    Concerne les coefficients de rachat de points au titre de périodes d'études.
    supérieures
    16/01/2009
  • 2009 -  3 -DAS
    Concerne les orientations prioritaires de l'action sociale des régimes Agirc et Arrco.
    15/01/2009
  • 2009 -  2 -DRE
    Concerne le dispositif de la retraite progressive et coefficients spécifiques pour 2009.
    14/01/2009 
  • 2009 - 1 -DRE
    Concerne les paramètres utiles à compter du 1er janvier 2009 pour le calcul des cotisations recouvrées par les institutions Agirc et Arrco.
    05/01/2009

Circulaires Agirc

  • 2009 -  6 -DRE
    Concerne les décisions prises par la commission administrative le 27 novembre 2009 sur les classifications applicables dans les professions suivantes :
    - Commission de courtage et de commerce intracommunautaire et d'importation exportation de France métropolitaine,
    - Librairie.
    23/12/2009
  • 2009 -  5 -DC
    Concerne les séminaires de formation pour les administrateurs des institutions Agirc en 2010.
    15/12/2009
  • 2009 - 4 -DAS
    Concerne le rapport social adopté par le Conseil d'administration de l'Agirc du 22/10/2009.
    Synthèse du rapport
    Vision globale
    Vision institution par institution
    27/11/2009
  • 2009 - 3 -DRE
    Concerne les décisions prises par la commission administrative le 2 juin 2009 sur les classifications applicables
    dans les professions suivantes :
    Industries de carrières et matériaux de construction,
    Magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique,
    Sociétés de crédit immobilier.
    16/07/2009
  • 2009 - 2 -DRE
    Concerne les décisions prises par la commission administrative le 24 février 2009 sur les classifications
    applicables dans les professions suivantes :
    Cabinets d'économistes de la construction et de métreurs - vérificateurs,
    Industrie de la sérigraphie,
    Entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes,
    Entreprises du paysage.
    27/03/2009
  • 2009 - 1 -DT
    Concerne la valeur du point et le salaire de référence 2009.
    18/03/2009

Circulaires Arrco

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