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Circulaires

    Circulaires Agirc-Arrco

    • 2012 - 06 - DRE
      Concerne le report de la date d’échéance des déclarations nominatives annuelles des salaires 2011
      26/01/2012
    • 2012 - 05 - DC
      Concerne la mise à jour du calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2012.
      25/01/2012
    • 2012 - 04 - DC
      Concerne le Droit à l'information - Entretien Information Retraite - Principes communs aux régimes membres du GIP INFO RETRAITE.
      20/01/2012
    • 2012 - 03 - DRE
      Concerne l'attribution de points de retraite aux bénéficiaires de l'allocation de sécurisation professionnelle.
      12/01/2012
    • 2012 - 02 - DRE
      Concerne les dispositions applicables aux rémunérations allouées aux salariés par une personne tierce à l'employeur.
      9/01/2012
    • 2012 - 01 - DRE
      Concerne les paramètres utiles à compter du 1er janvier 2012 pour le calcul des cotisations recouvrées par les institutions Agirc et Arrco.
      3/01/2012

    Circulaires Agirc

    • 2012 - 01 - DC
      Concerne la composition du conseil d'administration de l'Agirc au 18 janvier 2012.
      18/01/2012

    Circulaires Arrco

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