Circulaires Agirc-Arrco
Vous êtes ici : Accueil > Documentation et multimédia > Circulaires
Circulaires
- 2010 - 13 -DC
Concerne Le droit à l'information : campagne 2010.
22/07/2010 - 2010 - 12 -DRE
Concerne les modifications apportées aux règlements de l’Agirc et de l’Arrco.
20/07/2010 - 2010 - 11 -DRI
Concerne la mise en conformité des SIRU et SIRA avec les dispositions de l'accord du 8 juillet 2009.
13/07/2010 - 2010 - 10 -DRE
Concerne les modalités actuelles de participation des institutions de retraite complémentaire à la CCSF.
09/07/2010 - 2010 - 9 -DC
Concerne le relevé individuel de situation électronique RIS/E : modalité d'accès, calendriers, cahier des charges relatif aux mesures d'authentification.
07/07/2010 - 2010 - 8 -DRE
Modification des dispositions des textes de base concernant la validation des périodes de chômage pour tenir compte des textes adoptés par les Partenaires sociaux de l'Unédic concernant le bénéfice de l' Allocation spécifique de reclassement et par les Pouvoirs publics en ce qui concerne le bénéfice de l'Allocation équivalent retraite.
06/07/2010 - 2010 - 7 -DC
Calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2011.
06/07/2010 - 2010 - 6 -DRE
Concerne les conséquences de l'entrée en application des nouveaux règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009 remplaçant à compter du 1er mai 2010 les règlements (CEE) n° 1408/71 et n° 574/72.
02/07/2010 - 2010 - 5 -DRE
Concerne les nouveaux statuts de groupe adoptés par les assemblées générales extraordinaires de 2010.
24/03/2010 - 2010 - 4 -DRE
Concerne la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique réforme en profondeur les dispositifs actuels de volontariat en vue de les unifier sous un statut homogène, avec notamment pour effet la suppression du volontariat associatif.
24/03/2010 - 2010 - 3 -DAS
Concerne le plan domicile 2010-2013 validé par les Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco en vue de prolonger l’autonomie à domicile des personnes âgées ou personnes handicapées.
23/02/2010 - 2010 - 2 -DRE
Concerne les décisions des bureaux des Conseils d'administration de l'Agirc et de l'Arrco sur plusieurs demandes d'application de la clause de respiration professionnelle présentées par différents secteurs de l'agriculture.
17/02/2010 - 2010 - 1 -DRE
Concerne la reconduction de la retraite progressive et les coefficients spécifiques pour 2010.
06/01/2010
Circulaires Agirc
- 2010 - 5 -DF
Concerne les modalités de recouvrement de la cotisation Apec : Remplacement sur la tranche A de la cotisation forfaitaire par la cotisation proportionnelle de 0,06 %, à effet du 1er janvier 2011.
29/07/2010 - 2010 - 4 -DRE
Concerne les décisions prises par la commission administrative le 1er juin 2010 sur les classifications applicables dans les professions suivantes :- Edition phonographique,
- Transport aérien - Personnel au sol,
- Entreprises de sélection et de reproduction animale,
- 2010 - 3 -DRE
Concerne les décisions prises par la commission administrative le 11 février 2010 sur les classifications applicables dans les professions suivantes :- Commerces de détail non alimentaires (Antiquités, brocante, galeries d'art, arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie),
- Confiserie - Chocolaterie - Biscuiterie - détaillants et détaillants fabricants.
- 2010 - 2 -DT
Concerne la Valeur du point à compter du 1er avril 2010, salaire de référence pour l'exercice 2010 et GMP 2010
18/03/2010 - 2010 - 1 -DC
Concerne le renouvellement du bureau et des commissions Agirc pour 2010 et 2011.
16/03/2010
Circulaires Arrco
- 2010 - 2 -DRE
Concerne l'annexe C à l'Accord du 8 décembre 1961 a été complétée pour intégrer la compétence catégorielle d'ABELIO à l'égard des concierges, gardiens et employés d'immeubles.
09/07/2010 - 2010 - 1 -DT
Concerne la Valeur du point à compter du 1er avril 2010, salaire de référence pour l'exercice 2010
18/03/2010
